Les Litiges
Lors de la compensation , les banques émettenttenttent de recevoir les différentes opérations effectuées par leurs porteurs afin de débiter le compte de ces derniers. Mais que se passe-t-il lorsqu'un d'eux conteste une opération apparaissant sur son compte bancaire ? Si l'émetteur doit rembourser la somme au porteur, sauf cas particulier, cela n'est pas systématique. Elle peut être amenée à émettre un impayé afin d'annuler l'opération. L'acquéreur a également la possibilité de contester l'impayé par exemple si l'émetteur a donné un accord explicite à la demande d'autorisation . Bien sûr, pour éviter l'anarchie la plus totale, toute cette gestion des litiges est normée à l'instar de notre système juridique. Cet article rentrera dans les coulisses des parties impliquées pour expliquer leur organisation face aux litiges, avant de se concentrer sur les différents messages échangés entre l'acquéreur et l'émetteur afin de régler l...
